Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOLAS
CARUELLE NICOLAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1396674
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque NICOLAS

Déposée le 3 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARUELLE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARUELLE NICOLAS domicilié(e) 2 rue de l'Industrie - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 046 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NICOLAS arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

CARUELLE NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : THOMAS


CARUELLE NICOLAS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de l'Industrie - 45550 - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL - France - SIREN 339046054


ARGYMARK, - 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2077250 - Publication au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335523 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207123 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 24 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434835 - Publication au BOPI 2006-05-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639639 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802131 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805019 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

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